Mentions légales

Dernière mise à jour : pas encore publiées

Document provisoire, non finalisé. Cette page est un projet en attente de relecture et de validation. Elle ne constitue pas encore une politique applicable.

Éditeur du site

  • Dénomination / forme juridique : [À fournir par Martin : nom de la société, forme juridique (auto-entrepreneur, SASU, etc.)]
  • Siège social : [À fournir par Martin : adresse du siège]
  • Numéro d’immatriculation (SIRET/SIREN) : [À fournir par Martin : SIRET ou équivalent]
  • Capital social (pour une société) : [À fournir par Martin : montant du capital, ou « non applicable » pour une entreprise individuelle]
  • Numéro de TVA (le cas échéant) : [À fournir par Martin : numéro de TVA intracommunautaire, ou « non applicable »]
  • Directeur de la publication : [À fournir par Martin : nom de la personne responsable du contenu du site]
  • Contact : [À fournir par Martin : une adresse e-mail réelle et consultée]

Hébergement

Voici la liste factuelle et vérifiée de l’infrastructure réelle sur laquelle fonctionne cette application.

  • Hébergement de l’application : Vercel Inc. — voir vercel.com/legal pour son adresse actuelle.
  • Base de données : Neon (Postgres), hébergée sur AWS us-east-1.
  • Stockage des fichiers (installateurs, versions) : Vercel Blob.
  • Paiements : Stripe, Inc.
  • E-mails transactionnels : Resend.
  • Authentification : Google LLC (connexion avec Google).

Propriété intellectuelle

Le nom Synatrap, son logo et la plateforme elle-même (design du site, code, structure du catalogue) appartiennent à [À fournir par Martin : l’éditeur désigné ci-dessus]. Chaque agent IA proposé sur Synatrap peut être conçu et détenu par son créateur — voir le contrat de licence du logiciel pour ce qu’un achat vous confère réellement, et nos conditions générales d’utilisation pour ce que déclare un créateur qui publie un agent quant à ses propres droits.

Responsabilité

Ces mentions identifient l’exploitant de Synatrap, comme la loi l’exige ; elles ne constituent pas en elles-mêmes un contrat. Votre relation avec Synatrap en tant que visiteur ou client est régie par les conditions générales d’utilisation et, pour les achats, par les conditions générales de vente.

Contact

Pour toute autre question, consultez la page Support.