Objet
Ce contrat encadre l’utilisation de l’application de bureau installée elle-même, indépendamment des conditions générales de vente qui encadrent l’achat.
Fonctionnement réel du logiciel
Cette section est factuelle et vérifiée par rapport au système réel :
- L’application fonctionne localement sur votre ordinateur et lit ou écrit les fichiers que vous lui indiquez explicitement.
- Elle vérifie régulièrement votre licence auprès de nos serveurs ; une licence peut être activée sur un nombre limité d’appareils à la fois (indiqué dans votre espace « Mes agents »).
- Certains agents font appel à des fournisseurs de modèles d’IA tiers (par exemple Anthropic, OpenAI) pour réaliser leur travail — [À fournir par Martin : confirmer quels fournisseurs sont utilisés par agent, et s’il faut le préciser davantage ici].
Concession de licence
[À fournir par Martin : caractère exclusif ou non de la licence, possibilité de la céder, et restrictions d’usage (par exemple : interdiction de la rétro-ingénierie, de la revente)]
Mises à jour
[À fournir par Martin : votre politique de mises à jour : automatiques, obligatoires ou facultatives, et possibilité pour une nouvelle version de modifier les fonctionnalités]
Résiliation
Une licence est révoquée, ce qui met fin à votre droit de télécharger ou d’utiliser l’agent concerné, si : votre achat est intégralement remboursé au titre de la politique de remboursement ; ou votre compte est suspendu ou fermé dans les conditions prévues à l’article 6 des conditions générales d’utilisation. La révocation d’une licence n’a pas d’effet rétroactif sur un remboursement déjà effectué et ne rouvre pas de délai pour en demander un.
Garantie et responsabilité
[À fournir par Martin : votre clause d’exclusion de garantie et de limitation de responsabilité pour le logiciel lui-même]